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Conditions générales d'utilisation de FuturaMath

1 - Préambule

1.1 Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition des services du site Futuramath.fr (ci-après dénommé le Site) et leur utilisation par les internautes. Toute consultation du Site et toute inscription au Site implique l'adhésion complète et sans réserve de l'utilisateur aux présentes conditions générales d'utilisation.

1.2 L'édition du Site est assurée par la société Axern (ci-après la Société), dont le siège social est situé au 54-56 Avenue Hoche 75008 Paris.

2 - Présentation

2.1 Le Site propose à l'utilisateur des cours et exercices de mathématiques personnalisés couvrant le programme de sixième. Le Site utilise des algorithmes d'intelligence artificielle qui analysent le parcours pédagogique de l'utilisateur et lui fournissent des activités (cours, exercices) adaptées à son niveau.

2.2 L'accession à tous les services proposés par le Site nécessite l'ouverture d'un compte personnel. L'ouverture d'un compte personnel est gratuite et est accessible à partir de la page d'inscription.

2.3 Les contenus du Site accessibles avec ou sans inscription sont consultables par l'utilisateur dans le cadre d'un usage privé strictement personnel et non collectif. Toute exploitation des contenus du site dans un cadre professionnel, collectif ou commercial est interdit sans l'accord exprès de la Société, qui peut être demandé à partir de la page contact du Site.

2.4 Des exemples de leçons sans inscription sont disponibles dans un cours d'exemples de leçons. Ces leçons ne fournissent toutefois pas la totalité des services accessibles à l'utilisateur qui dispose d'un compte personnel.

2.5 Aucune publicité n'est affichée sur le Site.

3 - Données personnelles

3.1 Une partie du contenu du Site est accessible sans avoir à créer de compte personnel. L'accès à la totalité des services proposés par le Site nécessite la création d'un compte personnel.

3.2 Lors de l'inscription, la Société collecte un nombre restreint d'informations nécessaires à l'utilisation de toutes les fonctionnalités du Site, en particulier un courriel valide. Lorsque l'inscription concerne une personne mineure, celle-ci doit avoir l'accord explicite de ses parents pour pouvoir s'inscrire.

3.3 La Société utilise des algorithmes mathématiques qui analysent les performances de l'utilisateur afin de lui proposer des activités (cours, exercices et problèmes) adaptées à son niveau. À cette fin, la Société collecte et stocke les réponses aux questions et les données de navigation des utilisateurs du Site. Ces données font l'objet d'un traitement informatique nécessaire à la délivrance des services proposés par le Site.

3.4 Ces données sont conservées dans un fichier déclaré à la CNIL sous le numéro de récépissé 2132483. Conformément à la loi «informatique et libertés», vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données qui vous concernent et les faire rectifier en contactant la Société sur la page contact du Site.

3.5 Le fonctionnement du Site requiert la pose de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie permet au Site d'identifier la session de l'utilisateur afin de lui fournir les activités qui correspondent à son parcours.

4 - Liens

4.1 La Société s'efforce de limiter les liens hypertextes qui renvoient vers d'autres sites ou sources édités par des tiers. L'existence de liens hypertextes du Site vers d'autres sites ou sources édités par des tiers ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenus par la Société.

4.2 La Société n'exerce aucune vérification sur le contenu des sites externes accessibles par liens hypertextes. la Société exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne ces contenus.

5 - Propriété intellectuelle

5.1 Tous les contenus du Site (dont les textes, exercices, schémas, images, graphiques, vidéos, marques, logos...) accessibles à partir du Site sont protégés au titre des droits de la propriété intellectuelle. L'inscription au Site et la création d'un compte personnel n'entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur.

5.2 L'utilisation du Site est réservé à un usage privé non collectif. Ce droit est limité au droit de consultation et d'impression d'un ou plusieurs contenus pour un usage privé uniquement, au droit de sauvegarde sur son ordinateur d'un ou plusieurs contenus pour un usage personnel exclusivement. Toute reproduction ou exploitation dans un cadre collectif, toute commercialisation des contenus du Site est interdite sans l'accord préalable de la Société.

5.3 Le Site est composé de plusieurs bases de données dont la Société est le producteur au sens de l'article L341-1 du code de la propriété intellectuelle. En application de cet article, l'utilisateur s'interdit de procéder à toute extraction, stockage, reproduction partielle ou totale de ces bases de données.

6 - Dispositions générales

6.1 La Société contrôle et vérifie la qualité et la véracité des informations contenues dans le Site. Toutefois les informations données sur le Site le sont à titre purement informatif. L'utilisateur assume seule l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du Site. La Société ne saurait être tenu pour responsable d'un quelconque dommage, direct ou indirect, pouvant résulter d'erreurs ou d'omissions dans le contenu du Site.

6.2 Le Site est normalement accessible 24 h/24, 7 j/7, sauf interruption en cas de maintenance spécifique ou en cas de force majeure. La Société ne saurait être tenu responsable de tout dommage provenant d'une indisponibilité du Site.

6.3 Un utilisateur inscrit peut demander sa désinscription en envoyant une demande depuis la page contact du Site, après s'être connecté au Site.

6.4 La Société peut modifier à tout moment les présentes conditions générales d'utilisation. La version en vigueur des conditions générales d'utilisation est consultable à tout moment sur le Site et il est conseillé à l'utilisateur de s'y référer régulièrement.

6.5 Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

6.6 Pour toute question relative à ces conditions générales d'utilisation ou aux contenus du Site, l'utilisateur peut contacter la Société à partir de la page contact du Site.

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